1. Objet de la présente politique

La présente politique de gestion des cookies et autres traceurs (ci‑après la « Politique Cookies ») a pour objectif d’informer les utilisateurs du site internet https://www.hoxbook.com (le « Site ») et de la plateforme applicative https://www.app.hoxbook.com (la « Plateforme ») des modalités selon lesquelles HOXBOOK SAS utilise des cookies et technologies similaires lors de leur navigation.

Elle complète les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de confidentialité de Hoxbook, auxquelles il est renvoyé pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles.

2. Qui est responsable des Cookies ?

L’éditeur du Site et de la Plateforme est :

  • HOXBOOK SAS,

  • Société par actions simplifiée,

  • immatriculée au RCS de Paris sous le numéro [à compléter],

  • dont le siège social est situé [adresse à compléter].

Dans le cadre de l’utilisation des Cookies sur le Site et la Plateforme, Hoxbook agit en qualité de responsable du traitement des données relatives aux opérations de lecture et d’écriture d’informations sur le terminal des utilisateurs, au sens de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés.

Pour toute question relative aux Cookies, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : admin@hoxbook.com

  • Adresse postale : HOXBOOK SAS, [adresse à compléter]

3. Qu’est‑ce qu’un cookie ?

Un cookie (ou « traceur ») est un petit fichier texte susceptible d’être enregistré sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette) lorsque vous consultez un site internet ou utilisez une application. Il permet, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné et de conserver certaines informations relatives à votre navigation ou à vos préférences.

Les termes « cookies » ou « traceurs » recouvrent également d’autres technologies ayant des finalités analogues (par exemple : stockage local de type « local storage », identifiants techniques, etc.), dès lors qu’elles impliquent une opération de lecture ou d’écriture d’informations sur votre terminal.

4. Quels types de Cookies utilisons‑nous et pour quelles finalités ?

Les Cookies utilisés sur le Site et la Plateforme peuvent être classés en deux grandes catégories :

4.1 Cookies strictement nécessaires au fonctionnement des Services

Ces Cookies sont indispensables au fonctionnement technique du Site et de la Plateforme et à la fourniture des services que vous sollicitez. Ils permettent notamment :

  • l’authentification et le maintien de votre session sur la Plateforme ;

  • la gestion de vos préférences de base (par exemple, langue d’affichage) ;

  • la sécurisation de l’accès aux comptes et la prévention des usages frauduleux ou abusifs ;

  • le bon affichage des pages et la détection d’éventuelles erreurs techniques.

Ces Cookies sont exclus de l’obligation de consentement, dans la mesure où ils sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne expressément demandé par l’utilisateur ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter une communication par voie électronique.

Leur suppression ou blocage peut conduire à un dysfonctionnement important du Site ou de la Plateforme.

4.2 Cookies de mesure d’audience et de statistiques (éventuels)

Sous réserve de votre consentement, Hoxbook peut utiliser des Cookies de mesure d’audience permettant, de manière agrégée, de :

  • mesurer la fréquentation et l’utilisation du Site et de la Plateforme (pages consultées, parcours de navigation, temps passé, erreurs techniques) ;

  • établir des statistiques anonymisées permettant d’améliorer la qualité et l’ergonomie des Services.

Lorsque ces Cookies ne répondent pas aux critères de l’exemption de consentement (par exemple si les données ne sont pas strictement anonymisées ou si elles sont destinées à des tiers), ils ne sont déposés qu’après recueil de votre accord explicite via le bandeau ou le module de gestion des Cookies.

4.3 Absence de Cookies publicitaires

Les Services Hoxbook étant exclusivement destinés à une clientèle professionnelle, Hoxbook ne met pas en œuvre, à ce jour, de Cookies ayant pour finalité le ciblage publicitaire de consommateurs finaux.

5. Base légale des Cookies

Conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, les opérations de lecture et d’écriture de Cookies sur votre terminal reposent sur les bases légales suivantes :

  • Intérêt légitime : pour les Cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du Site, de la Plateforme, à la sécurité et à la fourniture d’un service que vous avez expressément demandé (authentification, maintien de session, sécurité, etc.) ;

  • Consentement : pour les Cookies de mesure d’audience ou autres Cookies non strictement nécessaires, lorsque ceux‑ci sont mis en œuvre. Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé et univoque, et vous pouvez le retirer à tout moment avec la même simplicité que vous l’avez donné.

6. Recueil de votre consentement

Lors de votre première visite sur le Site et, périodiquement, un bandeau ou module de gestion des Cookies s’affiche afin de vous informer de :

  • l’existence des Cookies et de leurs finalités principales ;

  • la possibilité d’accepter ou de refuser le dépôt de Cookies non strictement nécessaires ;

  • la possibilité de paramétrer vos choix par finalité.

Vous disposez, via ce bandeau ou module, de plusieurs options :

  • « Tout accepter » : vous consentez au dépôt de l’ensemble des Cookies soumis au consentement ;

  • « Tout refuser » : aucun Cookie non strictement nécessaire ne sera déposé sur votre terminal ;

  • « Personnaliser » / « Paramétrer » : vous choisissez, finalité par finalité, les Cookies que vous acceptez ou refusez.

Aucun Cookie soumis au consentement ne sera déposé tant que vous n’aurez pas exprimé un choix positif d’acceptation (par exemple, en cliquant sur « Tout accepter » ou en activant une finalité spécifique dans le module de paramétrage).

Hoxbook conserve la trace des choix exprimés (acceptation ou refus) pendant une durée limitée, afin de ne pas vous solliciter à chaque visite, dans la limite des recommandations des autorités de contrôle.

7. Comment gérer et supprimer les Cookies ?
7.1 Gestion via le bandeau ou le module de paramétrage

Vous pouvez, à tout moment, revenir sur vos choix et modifier vos préférences en matière de Cookies en cliquant sur le lien « Paramétrer les Cookies » (ou intitulé équivalent) disponible en bas de page du Site, lorsque cette fonctionnalité est proposée.

Ce module vous permet :

  • de consulter les catégories de Cookies utilisées ;

  • de retirer votre consentement pour certaines finalités ;

  • d’accepter à nouveau des Cookies que vous aviez refusés.

7.2 Paramétrage du navigateur

La plupart des navigateurs permettent également de configurer les Cookies via leurs paramètres. Par exemple :

  • accepter ou refuser tous les Cookies ;

  • accepter uniquement certains types de Cookies ;

  • supprimer tous les Cookies déjà déposés.

Les modalités de paramétrage sont propres à chaque navigateur. Elles sont décrites dans le menu d’aide de celui‑ci.

Attention : le blocage de certains Cookies, en particulier des Cookies techniques, peut altérer le fonctionnement du Site ou de la Plateforme et votre expérience utilisateur.

8. Durée de conservation des Cookies et des informations associées

Les Cookies sont conservés sur votre terminal pour une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles ils sont utilisés et, en tout état de cause, dans les limites recommandées par la réglementation applicable et les autorités de contrôle (notamment la CNIL).

De manière générale :

  • les Cookies strictement nécessaires sont conservés pour la durée strictement nécessaire au fonctionnement des Services (par exemple, durée de la session ou durée techniquement nécessaire) ;

  • les Cookies soumis au consentement sont conservés pour une durée n’excédant pas la durée de validité du consentement, puis supprimés ou renouvelés selon les cas.

Les données de journalisation et les métadonnées techniques associées aux Cookies utilisés pour la sécurité, la traçabilité et la mesure d’audience sont conservées pour une durée raisonnablement nécessaire à ces finalités, puis supprimées ou, lorsque cela est possible, anonymisées, conformément aux CGV et à l’annexe RGPD conclues avec les Clients professionnels.

9. Lien avec la Politique de confidentialité

L’utilisation de Cookies peut entraîner le traitement de données personnelles (par exemple : adresse IP, identifiants de connexion, données de navigation).

Pour plus d’informations sur :

  • les traitements de données personnelles effectués par Hoxbook ;

  • les bases légales des traitements ;

  • les droits dont vous disposez (accès, rectification, opposition, effacement, etc.) ;

  • et les modalités pour les exercer,

vous êtes invité à consulter la Politique de confidentialité de Hoxbook, accessible depuis le Site et la Plateforme.

10. Évolution de la présente Politique Cookies

La présente Politique Cookies peut être amenée à évoluer, notamment pour tenir compte :

  • d’éventuelles évolutions législatives ou réglementaires ;

  • des recommandations des autorités de contrôle (CNIL, Comité européen de la protection des données, etc.) ;

  • de changements dans les Cookies utilisés ou dans les finalités poursuivies.

Toute nouvelle version de la Politique Cookies entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.